REGLEMENT INTERIEUR

Modifié à l’unanimité à l’A.G.E du 16 juin 2006

 

Article 1        Tous les membres adhérents ainsi que les enseignants du BUDOKAN NEUVILLOIS ont obligation de se conformer strictement à l’ensemble des articles du Règlement Intérieur présent.

Article 2        Tous les membres du club, dans la mesure où ils utilisent les installations communales sont tenus de respecter également le règlement propre à la salle de sports qui est affiché à l’entrée de celle-ci.

 

A . ADMINISTRATION

 

Article 3        Le BUDOKAN est un club Omnisports, il comporte au jour de cette Assemblée Générale : 5 sections, 2 étant rattachées à la F.F.J.D.A ( JUDO, JUJITSU), 3 autres étant rattachées à la F.F.G (ACTIVITES GYMNIQUES, DANSE et MUSCULATION ) .

Le nombre de ses sections n’est pas limité. La création ou la suppression de toute section sera soumise à l’approbation du Comité Directeur qui en restera seul décideur.

Article 4       Tout membre du Comité Directeur souhaitant démissionner doit en avertir le Bureau par simple courrier. Selon sa charge et dans un délai d’un mois, il doit rendre des comptes sous peine de poursuites.

Article 5       Avant chaque Assemblée Générale, les listes des électeurs et éligibles sont fournies par le Secrétaire au trésorier, quarante huit heures à l’avance pour vérification.

Article 6        Chaque section est affiliée à la fédération de sa discipline et doit se conformer aux statuts de celle-ci.

Article 7       Les orientations sportives définies au sein du Club peuvent être tournées vers la compétition ou simplement vers le loisir, sous couvert de l’acceptation réciproque entre le club et l‘enseignant de la section en cause.

Article 8       Pour confirmer son statut de membre actif, l’adhérent doit être à jour de ses cotisations et avoir fourni un certificat médical d’aptitude à la discipline choisie. Chaque membre actif (ou son représentant majeur) est responsable pécuniairement des dégradations qu’il occasionne volontairement.

 

B- FONCTIONNEMENT

 

I SECURITE

 

Article 9       Tout accident survenu en dehors des activités dirigées par le BUDOKAN n’est pas couvert par l’assurance intégrée à la licence/ cotisation.

Article 10     Dans le cadre des activités sportives développés au sein du BUDOKAN NEUVILLOIS, l’orientation compétition oblige un certificat médical.

Les adhérents qui participent à cette option qu’elle soit amicale ou fédérale sont tenus de fournir un certificat médical d’aptitude à la discipline choisie.

A toute décision médicale d’arrêt du sport doit correspondre un certificat d’aptitude de reprise.

Article 11     Tous les pratiquants « loisir » (hors JUDO et MUSCULATION) peuvent fournir un certificat médical mais, par défaut et à titre temporaire limité à 15 jours, doivent obligatoirement remplir une attestation de bonne santé le jour de leur inscription.

Article 12     Pour les sections JUDO et MUSCULATION Ainsi que pour la pratique de tout autre discipline en compétition, le certificat médical comportant la mention de non contre indication à la pratique en compétition est obligatoire. Les enseignants de ces deux disciplines ont toute autorité pour refuser l’accès en salle des adhérents non à jour de cette obligation.

Article 13       L’accès à et dans la salle de sports est strictement réglementé.

Les motos, vélos, rollers ou skates, même dans les couloirs sont interdits.

L’accès au parking de la salle de sports est autorisé dans la limite des places matérialisées au sol et respectant l’affectation de la place « handicapée ».

L’accès à la porte d’entrée principale doit être dégagée de tous véhicules pour permettre la libre circulation des services de secours.

 

II DISCIPLINE


Article 14       L’usage de la drogue, de l’alcool, de la cigarette est formellement interdit à toute personne en général entrant dans l’établissement et en particulier aux membres de l’association.

Il en est de même pour toutes formes de commerce en dehors des manifestations organisées par l’association.

L’utilisation des portables comme des jeux vidéo ou de tout matériel électronique est strictement interdit pendant la pratique sportive.

Article 15      Les horaires des cours doivent être scrupuleusement respectés de la part des enseignants comme de la part des adhérents.

Etre prêt à l’heure pour participer aux cours de sa discipline exige de venir en avance dans les vestiaires afin de s’y préparer.

Arriver plus de 5 minutes après le début du cours est un manque de respect. Sur ce simple constat, l’enseignant a toute autorité pour refuser l’accès à son cours de l’adhérent en défaut.

Article 16      L’entrée dans les vestiaires est autorisée 15 minutes avant le début des cours. L’accès à la salle de cours ne peut être autorisé que par l’enseignant de la discipline pratiquée.

Article 17       La présence de “spectateurs“ dans les salles de pratique sportive, est laissée à l’appréciation de l’enseignant qui reste en charge de la discipline et de la sécurité de ses cours.

 

III HYGIENE


Article 18       La pratique sportive exige le respect de règles d’hygiène simples.

Les recommandations élémentaires sont de toujours emporter avec soi un minimum de rechange, une bouteille d’eau, une serviette éponge et une paire de chaussures ou chaussons adaptée à la pratique de son sport et réservée à son seul usage.

Article 19       Les « chaussures » de ville et d’une façon plus générale celles utilisées pour venir à la salle de sport sont interdites dans les salles de pratique sportive, elles doivent être impérativement laissées dans les vestiaires.

La pratique du judo ne peut se faire que PIEDS NUS. Ce qui exige une paire de chaussons pour aller des vestiaires au tapis, ces chaussons étant laissé au bord du tatami.

La pratique des autres disciplines qui nécessite de monter sur le tapis de judo ne peut se faire qu’en utilisant une paire de chaussures souples qui ne pourra être utilisée qu’à cette fin et que l’on prendra soin de ne mettre aux pieds qu’en bordure du tapis.

 

IV DISPOSITIONS PARTICULIERES


Article 20      Toute annulation d’adhésion pour quelque raison que ce soit doit être effectuée par écrit au président de l’association qui réunira son bureau pour statuer du montant à rembourser dans le mois qui suit la demande.

Le principe adopté étant de ne donner suite qu’aux remboursements partiels pour cas de force majeure comme par exemple : Incapacité physique reconnue médicalement ou déménagement pour raison professionnelle. Et par le fait, en aucun cas pour des raisons de convenance personnelle.

Le remboursement effectif ayant lieu dans les 15 jours qui suivent la décision du bureau.

Article 21     Les port de signes distinctifs d’une appartenance à une croyance ou à une obédience quelle qu’elle soit est interdit et conduira à l’exclusion immédiate de ou des intéressés sans recours à la commission de discipline.

Article 22      Le refus d’autorisation parentale permettant à l’enseignant de transporter l’adhérent victime d’un malaise ou d’un accident dans une structure hospitalière entraîne l’annulation de l’adhésion et interdit la pratique sportive au sein de l’association.

Article 23    Ne pas respecter l’un des articles présent dans le règlement sera obligatoirement sanctionné et le cas échéant proposé à la commission de discipline qui pourra statuer jusqu’à l’exclusion de l’adhérent.

 

Article 24       L’usage des ballons et du matériel entreposé dans les locaux dédiés à cet usage reste à l’initiative et sous l’autorité de l’enseignant

Article 25       L’enseignant est tenu de faire l’appel et de le consigner sur le cahier prévu à cet effet.

L’appel doit être fait dans les 5 premières minutes du cours.

L’élève manquant à l’appel est considéré comme absent du cours.

Le cahier d’appel est à la disposition de tout parent d’adhérent.

La répétition de 3 manquements non justifiés doit être signifié par l’enseignant à son représentant de section.

Le Comité de direction se chargeant d’en avertir les parents par courrier.

Toute récidive après courrier d ‘avertissement décide du renvoi temporaire avant exclusion définitive du membre.

Article 26       Les professeurs sont responsables de la discipline de leurs cours. A ce titre, ils leur est possible d’exclure le membre perturbateur.

A chaque exclusion, ils sont tenus d’en informer leur représentant de section. La récidive entraînant un courrier par le comité de direction qui peut signifier jusqu’au renvoi temporaire ou définitif de l’élément signalé.

Article 27       Le renvoi définitif ne peut-être décidé qu’en commission de discipline telle qu’elle est définie à l’article des statuts de référence.

L’intéressé ou les parents de l’intéressé peuvent faire appel de la décision auprès de la commission de discipline de l’instance fédérale habilitée.

Article 28      Le cahier général d’occupation des salles doit être tenu à jour et visé par chaque enseignant de chaque discipline à chacune de ses interventions. Il doit être laissé dans le bureau d’accueil à la libre disposition des membres du comité et de la municipalité.

 

Chantal DORET                                                      Robert GUENOT

Vice - Présidente                                                   Président